10 Février 2020

Communiqué de presse : L’AFTI publie son guide méthodologique de traitement des votes en assemblée générale

Paris, le 10 février 2020

Répondant à l’invitation de l’Autorité des Marchés Financiers, et plus précisément à une des recommandations du « Rapport sur le droit des actionnaires et l’exercice du vote en assemblée générale » d’octobre 2018, l’AFTI (association française des professionnels des titres) a pris l’initiative de rédiger un guide méthodologique du traitement des votes en assemblée générale.

Ce guide a pour ambition de décrire les processus de traitement des votes en assemblée générale qui font intervenir de nombreux acteurs. Il a également pour but de formaliser et de favoriser la diffusion des meilleures pratiques de Place et, le cas échéant, de formuler des recommandations d’évolutions opérationnelles ou réglementaires.

Dans le cadre de la rédaction de ce guide, l’AFTI a échangé avec de nombreuses parties prenantes (représentants d’actionnaires, représentants d’émetteurs, …) et a recueilli leurs différents commentaires.

Le guide est disponible sur le site de l’AFTI (www.afti.asso.fr) et aura vocation à être mis à jour en fonction de l’entrée en vigueur des différentes règlementations et notamment à l’occasion de l’entrée en vigueur de la Directive Droits des actionnaires révisée en septembre 2020.

L’objectif de ce document est qu’il devienne un guide de Place opérationnel dès la « campagne » 2020 des assemblées générales de sociétés cotées françaises.

 

GUIDE METHODOLOGIQUE DU TRAITEMENT DES VOTES EN ASSEMBLE GENERALE

 

 

À télécharger

Liens

Diaporama

Haut de page